Conseil Communautaire du 14 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)22/12/2023
DM2_2023 LGC BA EAU voté avec signatures - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
DM1_2023_LGC BA AERO_voté avec signatures - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
DM1_2023_LGC BA TU_voté avec signatures - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)07/03/2024
CC_23_12_20_1_1DM2_2023 LGC BG vote avec signatures - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_20_1_2 Finances - Ajustement Autorisation de Programme Rénovation Base nautique - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_20_2_3Finances - Ajustement Autorisation de Programme Achat de véhicules Electriques - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_20_4_5Finances - Ajustement Autorisation de Programme Travaux Conservatoire Rayonnement Régional - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_20_6_7Finances - Ajustement Autorisation de Programme Prime pouvoir d'achat - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_23_12_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_2_1Programme Action Coeur de Ville - Avenant n° 3 à la convention cadre - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_4_1Plan compostage - Réduction du montant de la participation pour acquisition de composteurs individuels - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_5_1Gestion des déchets - Tarification 2024 - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_6_1Autorisation de programme - Achat de bennes à ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_8_1Eau et assainissement - Tarifs 2024 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_9_1Modification des statuts et désignation des délégués du Syndicat Mixte des Eaux du Sud-Ouest de Chalon (SMECSO) - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_11_1Extension du parc Eugène Freyssinet - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_15_1Habitat - Programme Local d'Habitat 2020-2025 - Modification du règlement d'intervention financier en faveur du parc public - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_18_1Finances - Nouveau Pacte Financier et Fiscal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_19_1Finances - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_1-1Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Budgets annexes Transports Urbains et mobilités, Locations Immobilières, Aéroport, Port de Plaisance, Eaux, Assainissement et Production d'Energies renouvelables - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_1-2Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subvention RAP Ecole Média Art - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_2-3Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subvention Office du Tourisme Chalon-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_3-4Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subventions à l'Association Médico-éducative Chalonnaise, à l'Agence Départementale d'Information sur le logement, à l'Atmosf'Air, au COSCA, et à la Mission Locale - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_4-5Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subvention à l'Espace des Arts - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_5-6Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subvention RAP Arts de la Rue - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_6-7Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subventions au fonctionnement de l'Ecole Nationale Supérieure Arts et Métiers, au MASTER ENSAM, à l'Institut Universitaire de Technologie, à l'animation nuclear valley, à la SEM Usinerie, au DECA BFC, soutien au GIP Bourgogne Vignes Vins, et participation à la Maison Locale de l'Autonomie - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_7-8Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subventions au Comité des Fêtes, au festival des montgolfières, à l'association Le Pont, à l'association des climats du vignoble de Bourgogne, à l'association Plaquemine, à l'association Pomme Verte, au Comité des Foires, à l'ACAID, et à Art Image et à la Croix rouge française - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_21_8-9Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal du Grand Chalon - Subventions à l'Elan Chalon Handisport, au sport haut niveau SEM Elan Basket, au sport haut niveau cercle nautique Chalonnais et au sport haut niveau cercle aviron Chalonnais - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_22_1Conseil communautaire - Procès-verbaux des séances du 29 septembre et du 19 octobre 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_23_1Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances du 9 octobre 2023 et du 6 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_24_1Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 10 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_39_1Petite Enfance - Autorisation de Programme "Rénovation de l'espace multi-accueil du Lac et fusion avec Arc-en-Ciel" - Augmentation de la durée et lissage des crédits de paiement - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_40_1Petite enfance - Autorisation de Programme "Création d'un espace petite enfance entre Chalon et Champforgeuil" - Augmentation de la durée et lissage des crédits de paiement - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_42_1Ressources humaines - Actualisation des taux d'indemnités des frais de missions et indemnités de repas - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_43_1Gens du voyage - Actualisation du règlement intérieur des aires d'accueil de Chalon-sur-Saône et Saint-Marcel - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_46_1Epicerie sociale - Projet social - Règlement d'accès - Règlement de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_50_1Habitat - Autorisation de programme Parc social démolitions - Révision - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_51_1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_53_1Restauration collective - Choix du mode de gestion - Principe du lancement d'une procédure de concession de service public - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_54_1Constitution d'un groupement d'autorités concédantes pour la concession de service public de la restauration collective - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_55_1Aéroport du Grand Chalon - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Edeis Management SAS" - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_56_1Transports publics urbains et périurbains - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Société de Transports de l'Agglomération Chalonnaise (S.T.A.C.)" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_57_1Réseau Haut Débit - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire' Grand Chalon Networks' - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_58_1Ville de Chalon-sur-Saône - Eau - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Suez Eau France" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_59_1Ville de Chalon-sur-Saône - Assainissement collectif - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire 'Suez Eau France' - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_60_1"Nord de l'Agglomération" - Eau - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Suez Eau France" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_61_1"Nord de l'Agglomération" - Assainissement collectif - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Suez Eau France" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_62_1Commune de Saint-Loup-Géanges - Assainissement collectif - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire 'Suez Eau France' - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_63_1Commune d'Epervans - Eau - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Saur" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_64_1ZAE Actisud - Compte-rendu annuel à la Collectivité 2022 - "SEM Val de Bourgogne" - Délibération - Annexe21/12/202322/12/2023
CC_23_12_66_1Finances - Dotation aux amortissements - Durées - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023
CC_23_12_67_1Finances - Provisions pour risques et charges - Délibération - (sans annexe)21/12/202322/12/2023